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- déclaration liminaire au CTL du 27 mars 2014 (PDF - 220.4 kio)
CTL du 27 mars 2014
Ordre du jour :
1. Le budget : bilan 2013 et perspective 2014.
2. Bilan de la formation professionnelle
3. Information sur le dispositif des frais de déplacement
4. Information sur la campagne des avis d’imposition 2013
5. Présentation du cahier de consigne d gardien concierge d’Evry Mazières
Questions diverses :
-Gardiens
-Indemnité exceptionnelle
-Yerres
-La Paierie départementale
-FI Palaiseau
-SIE Evry
-Domaines
-Problème du seuil d’encaissement de 300 €
-Equipiers de renfort filière GP (EMRD)
-Huissiers
-Discussions sur les régimes indemnitaires
-RSP forcé
-SIP Juvisy
-Hausse de taux ou suppression d’abattements pour les impôts locaux
Compte-rendu dans l’Etincelle de mai 2014 : suivre ce lien :http://www.financespubliques.cgt.fr/91/spip.php?article1035
Déclaration liminaire, ouvrir ce lien :
rappel d’abréviations contenues dans la déclaration liminaire :
EDR > Equipe de renfort
DUERP > Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
ONP > Office National des Payes
Article publié le 28 mars 2014.