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CTL du 16 octobre 2013
ordre du jour :
1- Mise en place du SIP de Juvisy Sud-Ouest au 01/01/2014
2- Transfert du recouvrement de l’impôt des communes d’Epinay-sur-Orge et de Villiers-sur-Orge de la Trésorerie de Savigny-sur-Orge vers le SIP de Massy Sud.
3- Spécialisation et renfort en SPL de la Trésorerie de Savigny-sur-Orge .
4- Modification des horaires d’ouverture au public des Trésoreries de La Fertais-Alais et de Longjumeau au 1°janvier 2014.
5- Conditions d’installation du futur SIE de Palaiseau.
6- Mise en place du nouveau circuit de gestion des taxes d’aménagement par le service des produits divers de la Direction.
Questions diverses :
– les Zones sensibles urbaines.
– le déménagement de la Brigade de contrôles.
– le bilan amiante à la Paierie départementale.
– les cantines, vers une gestion unique départementalisée ?
– la sécurité d’Arpajon.
– expérimentation RSP.
Pour accéder à l’Etincelle de novembre 2013, suivre le lien :http://www.financespubliques.cgt.fr/91/spip.php?article981
Article publié le 21 avril 2013.