publié le 28 mars 2014.
CTL du 27 mars 2014
Ordre du jour : 1. Le budget : bilan 2013 et perspective 2014. 2. Bilan de la formation professionnelle 3. Information sur le dispositif des frais de déplacement 4. Information sur la campagne des avis d’imposition 2013 5. Présentation du cahier de (…)

publié le 27 décembre 2013.
DECLARATION LIMINAIRE DE LA CGTau CTL du 19 décembre 2013
Compte tenu des 31 suppression d'emplois à la DDFIP de l'Essonne en 2014, nous avons boycotté la première convocation du 19/12/2013 et lu cette déclaration.

publié le 25 avril 2013.
Déclaration liminaire au CTL du 11 juillet 2013
Lire le compte-rendu de ce CTL dans l’Etincelle d’octobre 2013 (pages 3 à 5)en suivant le lien (site internet, en bleu)

publié le 21 avril 2013.
CTL du 16 octobre 2013
ordre du jour : 1- Mise en place du SIP de Juvisy Sud-Ouest au 01/01/2014 2- Transfert du recouvrement de l’impôt des communes d’Epinay-sur-Orge et de Villiers-sur-Orge de la Trésorerie de Savigny-sur-Orge vers le SIP de Massy Sud. 3- Spécialisation et renfort (…)

publié le 21 avril 2013.
CTL du 11 juillet 2013
Ordre du jour : 1. mise en place de caisses uniques. 2. fusion des SIE de Palaiseau. 3. horaires d’ouverture de la Trésorerie d’Evry Municipale 4. Questions diverses création d’une cellule CDIF au sein des secteurs d’assiette de Palaiseau. conséquences (…)

publié le 21 avril 2013.
CTL du 17 mai 2013 (pages 1 à 6)
Ordre du jour : 1. Budget de la DDFIP de l’Essonne. 2. Formation professionnelle : Bilan de l’année 2012 3. Projet de protocole « accueil » de Palaiseau. 4. Projet de protocole départemental « accueil fiscal de proximité ». 5. Projet de changement des (…)

publié le 21 avril 2013.
CTL emplois du 20 décembre 2012
Déclaration liminaire et compte-rendu. Ce CTL a été reconvoqué le 12 janvier 2013, à l’ordre du jour : 1. Situation des emplois de la DDFIP de l’Essonne en 2013. 2. Projets de changement des horaires d’ouverture au public des trésoreries de Draveil, de (…)

publié le 19 avril 2013.
Compte-rendu du CTL du 16 octobre 2012
DECLARATION LIMINAIRE (Etincelle d’ octobre 2012) : http://www.financespubliques.cgt.fr/91/spip.php?article1007 Ordre du jour : 1. Projet de réorganisation du courrier. 2. Projet de modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de (…)

publié le 11 avril 2013.
CTL du 28 juin 2012
Ordre du jour : 1. Formation professionnelle : Présentation du plan de formation 2012-2013. 2. Rapport d’activité de la DDFIP pour 2011. 3. Projet d’affectation de géomètres. 4. Approbation du règlement intérieur du SIP de Palaiseau Sud Ouest et de la (…)

publié le 6 février 2012.
Compte-rendu du CTL du 26 janvier 2012
Déclaration linéaire, suivre ce lien : http://www.financespubliques.cgt.fr/91/spip.php?article867 A l’ordre du jour : - la mise en place du SIP de Palaiseau Sud Ouest Regroupement des secteurs de Palaiseau Sud avec la Trésorerie d’Orsay. Le SIP se met en place (…)

publié le 2 février 2012.
Déclaration liminaire de la CGT au CTL du 26 janvier 2012
Déclaration liminaire : http://www.financespubliques.cgt.fr/91/IMG/pdf/Liminaire_CT_26-01-2012.pdf Compte-rendu : http://www.financespubliques.cgt.fr/91/spip.php?article868